Informations légales
Informations relatives à l'édition, à l'utilisation et à la confidentialité du service URG360.
Version initiale. Certaines mentions d'identification et informations sur les traitements de données doivent encore être complétées et validées. Cette page ne constitue pas une attestation de conformité RGPD, HDS ou de certification médicale.
Mentions légales
Éditeur : Dr Valentin DE CARLO, personne physique, éditeur d'URG360 à titre personnel.
Directeur de la publication : Dr Valentin DE CARLO.
Contact : support@urg360.net.
Nature du service : URG360 est une plateforme d'assistance à l'activité des services d'urgence, destinée notamment à la coordination des soins, à la gestion des dossiers et aux outils de prescription et de documentation clinique.
Prestataires techniques
Le projet utilise notamment Cloudflare Pages pour la diffusion de l'interface et Supabase pour certains services applicatifs. D'autres composants du projet, dont LRM, peuvent faire intervenir Scalingo. Les rôles exacts, coordonnées légales et périmètres d'hébergement des prestataires restent à documenter pour chaque environnement.
Coordonnées légales complètes : les informations d'identification complémentaires légalement requises, notamment les coordonnées postales et téléphoniques applicables, doivent être complétées après clarification du statut juridique de l'édition.
Propriété intellectuelle
© 2026 Valentin DE CARLO — URG360. Sous réserve des droits des tiers, des contenus utilisés avec autorisation et des licences des composants et bibliothèques intégrés. Toute reproduction ou réutilisation doit respecter les droits applicables.
Confidentialité et protection des données
Selon les modules utilisés, URG360 est susceptible de traiter des données de comptes professionnels, des informations de connexion et de traçabilité, des demandes de support ainsi que des données relatives à la prise en charge des patients, y compris des données de santé.
Ces informations peuvent être utilisées pour l'authentification, le contrôle des habilitations, la sécurité, la traçabilité et les fonctionnalités médicales mises à disposition des utilisateurs autorisés.
Les rôles de responsable de traitement et de sous-traitant, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation, les éventuels transferts et les modalités d'exercice des droits doivent être précisés selon les traitements et les établissements utilisateurs. La présente information ne se substitue pas à la politique de confidentialité complète et à l'information des patients lorsqu'elles sont nécessaires.
Pour toute question liée au service : support@urg360.net. N'envoyez pas de données médicales nominatives ou de documents de patients par e-mail au support. Pour une demande concernant des données de patient, contactez prioritairement l'établissement de santé concerné.
La nature des cookies et traceurs éventuellement utilisés fera l'objet d'une information complémentaire après vérification technique.
Conditions d'utilisation
URG360 est destiné aux utilisateurs disposant d'une autorisation d'accès adaptée à leurs fonctions. Chaque utilisateur est tenu de préserver la confidentialité de ses identifiants, de respecter ses habilitations et de ne consulter que les informations nécessaires à son activité.
Les fonctions d'aide médicale, de documentation et d'assistance à la décision ne remplacent pas l'analyse clinique, la vérification des informations ni la responsabilité du professionnel de santé. Les conditions de mise à disposition et les validations techniques, cliniques et réglementaires nécessaires doivent être déterminées avant tout usage clinique concerné.
Les environnements de développement ou de démonstration ne doivent pas être utilisés avec des données de patients identifiables sans cadre de traitement et mesures de sécurité appropriés.